Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISETTE
PERREAU Francis, André

Numéro de dépôt :
1734217
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/08/2001

Présentation de la marque TISETTE

Déposée le 13 août 1991 par PERREAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERREAU Francis, André, domicilié(e) 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France.

La marque TISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISETTE est expirée depuis le 13 août 2001.

PERREAU Francis a également déposé les autres marques suivantes : WAKAME , CYBELLE , CYBELE , CERCOR , SODIPHA , S'PHARMA , VITADIET , WAKOCEAN


PERREAU Francis, André - 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Huiles essentielles, produits pharmaceutiques, produits diététiques, produits agricoles non compris dans d'autres classes, produits horticoles non compris dans d'autres classes, fruits, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, sirops et préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.